Déposée le 5 août 2002 par la Société Anonyme (SA) UHLSPORT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UHLSPORT FRANCE domicilié(e) ATHELIA 1,13705 LA CIOTAT CEDEX - 13705 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 597 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE UHLSPORT FRANCE Mr SAUVAYRE Guy domicilié(e) ATHELIA 1,13705 LA CIOTAT CEDEX - 13705 - France.
La marque ACTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UHLSPORT FRANCE (SA) - ATHELIA 1,13705 LA CIOTAT CEDEX - 13705 - France - SIREN 388597742
SOCIETE UHLSPORT FRANCE Mr SAUVAYRE Guy - ATHELIA 1,13705 LA CIOTAT CEDEX - 13705 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Produits cosmétiques et huiles essentielles Produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques Vêtements, chapellerie Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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